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Fonctionnement du site web
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Changements dans le Web
Le contenu, la configuration et/ou la conception du site web peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis. Toutefois, dans le cas où les conditions applicables à chaque utilisateur seraient modifiées de manière substantielle, ces changements seraient communiqués sur le même site web (par la date de la dernière mise à jour, à la fin de la présente page des conditions générales).
Propriété intellectuelle et industrielle
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Législation et juridiction applicables
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